Déposée le 9 août 1999 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Grand Marché
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « THOMAS MILFORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-38 du 17 septembre 1999.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Le Grand Marché domicilié(e) 1, rue du Duc de Blacas, 49600 BEAUPREAU - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 209 162 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LE GRAND MARCHÉ - France.
La marque THOMAS MILFORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99807657.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Le Grand Marché SARL - 1, rue du Duc de Blacas, 49600 BEAUPREAU - France - SIREN 340209162
LE GRAND MARCHÉ - France
Inscription le 29 mars 2001 - Rejet partiel n°319575 - Publication au BOPI 2001-03-29
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-15
Publication - Publication le 17 sept. 1999 au BOPI 1999-38
Cuirs et imitation du cuir, peaux d'animaux malles et valises, parapluies parasols et cannes, fouets et sellerie. Vêtements, chaussures, chapellerie.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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